Le CSE et la relance de la Culture

Les beaux jours arrivent et les idées de sorties se multiplient.
Depuis le 19 mai dernier, les lieux culturels ont rouvert leurs portes, laissant la possibilité à beaucoup d’entre nous de retrouver ce qui fait notre art de vivre :

Cinémas, musées, théâtres, parcs d’attraction, visites de monuments historiques…

Toutes ces sorties participent à la relance de la culture pour le bonheur des commerçants et de vos salariés.

L’URSSAF encourage vivement les CSE à participer aux dépenses culturelles des salariés en exonérant totalement et sans plafond les subventions culturelles qui peuvent prendre la forme de chèques cadeaux culture ou de réductions sur la billetterie du CSE, en supplément des offres déjà négociées.

Ainsi, ce sont des milliers d’offres à prix réduit auxquelles ont accès les salariés, de quoi permettre de prendre un bon bol d’air frais et de culture… et on en avait besoin !

Quel est l’avantage financier du chèque culture pour les CSE ?

Exonération sans plafond des chèques culture

Habituellement, les chèques cadeaux sont limités à 171, 40 euros (5 % du plafond mensuel de la sécurité sociale en 2021) par bénéficiaire et par évènement URSSAF (12 occasions dans l’année et qui ne concernent jamais tous les salariés en même temps, sauf pour le noël des salariés).

Le chèque cadeau culturel permet ainsi d’aider l’ensemble de vos salariés en participant financièrement à leurs achats de produits et services culturels.

En résumé :
Les chèques cadeaux culture sont totalement exonérés, sans plafond, pour tous les salariés et toute l’année !

Vous pouvez donc offrir des chèques-cadeaux culture sans contrainte URSSAF à l’ensemble de vos salariés et réaffirmer ainsi votre engagement social et culturel.

Modulation des avantages culturels

Normalement, le chèque cadeau culture doit être le même pour tous les salariés de l’entreprise, cependant, le CSE peut choisir de « moduler » les critères d’accessibilité à la dotation culturelle afin de favoriser, par exemple, les salariés aux revenus plus modestes.

Vous pouvez ainsi établir le critère d’attribution sur la base du quotient familial. Il vous faudra alors archiver les justificatifs ainsi que la méthode de calcul utilisée, en cas de contrôle URSSAF.

Attention : la modulation des avantages doit impérativement respecter ces deux principes :
• Le principe de non-discrimination (voir : L’article L. 1132-1 du code du travail)
• Le principe d’égalité de traitement

Où utiliser le chèque culture ?

Les chèques culture s’utilisent au sein d’un très grand nombre d’enseignes partenaires telles que Cultura, la Fnac et Amazon (catégorie offres culturelles), mais aussi pour un très grand nombre de sorties culturelles (cinémas, théâtres, concerts…).

Mais, alors, comment savoir si tel produit ou sortie est de nature culturelle comme l’entend l’URSSAF ?

La réponse n’est pas si simple, car l’URSSAF ne donne pas de liste exhaustive indiquant tous les produits et services de nature culturelle. Toutefois, elle indique bien une liste de catégories de services et produits reconnus comme étant culturels.

Voici la liste des produits et services culturels selon l’URSSAF :

Sorties :

  • Les spectacles : théâtres, théâtres de marionnettes, les spectacles de chant ou de danse.
  • Les concerts : orchestres symphoniques, orchestres divers, music-halls, cirques.
  • Les cinémas.
  • Les musées et monuments historiques.

Produits culturels :

  • Les livres et bandes dessinées
  • Les supports musicaux ou vidéos (les CD, DVD, mais aussi les applications et sites tels que Deezer et Netflix).

Comment subventionner la culture en toute simplicité ?

Il n’est pas toujours évident de savoir si le produit ou service rentre dans la définition du culturel pour l’URSSAF. Pour offrir des cartes cadeaux et subventions culturelles en toute simplicité, le plus sûr est encore de passer par une marketplace dédiée aux CSE.

Pour faciliter au mieux l’utilisation des dotations culturelles, la Boutique Avantages de Comitéo a rangé les offres remisées selon des catégories précises (sorties, parcs, shopping…)

La Boutique Avantages de Comitéo permet ainsi à vos salariés d’accéder facilement aux univers dédiés à la culture.

Astuce : utiliser une billetterie dédiée aux CSE facilite l’utilisation des chèques cadeaux cultures tout en faisant bénéficier de bons plans toute l’année.

Et pour plus de simplicité pour vous, nous avons conçu un outil de gestion des ASC (activités sociales et culturelles), intégré à la boutique du CSE, qui vous permet de subventionner les offres préférées de vos salariés en quelques clics.

Qu’est-ce que le Cadolib Culture ?

Le Cadolib Culture est une carte dématérialisée que vos salariés peuvent utiliser librement sur la boutique remisée du CSE, auprès de grandes enseignes en convertissant le solde à l’euro près ou en se faisant livrer des chèques et cartes cadeaux physiques.

Avec Cadolib, vous programmez, en quelques clics seulement, des campagnes cadeaux conformes qui permettront à vos salariés de se rendre dans les grandes enseignes ou sur la boutique remisée du CSE.

La Boutique Remisée pour les CSE

Comitéo, acteur engagé, soutient le développement du commerce et des activités de proximité.
Ainsi, la boutique en ligne contient de nombreuses offres à prix réduit dans toute la France, ce qui peut donner de nombreuses idées de sorties :

Cinémas : UGC, CGR,…
Parcs : Puy du Fou, Futuroscope…
Shopping : Fnac, Amazon, Cultura, Auchan…

Voici trois exemples , parmi tant d’autres, d’offres remisées par région :

Offres Nationales

  • Centre des monuments Nationaux – Passeport monuments.


Ile de France

  • Paris Montparnasse
  • Théâtres La Boussole
  • Musée du chocolat


Bretagne

  • Domaine de Trévarez à Saint-Goazec
  • Brocéliande, la porte des secrets
  • Sous-marin de Flore-S645


Nouvelle-Aquitaine

  • La cité du Vin
  • Musée de la Porcelaine
  • Gouffre de Proumeyssac


Pays De La Loire

  • Les Machines de l’Île
  • Musée d’arts de Nantes
  • Château D’angers

Europe

  • Aquarium de Londres
  • Musée océanographique de Monaco
  • Chaplin’s World en Suisse


Hauts de France

  • Domaine Chantilly
  • Château de Pierrefonds
  • Musée du Louvre Lens


Centre-Val-de-Loire

  • Château de Chambord
  • Forteresse Royale de Chinon
  • Musée de la préhistoire, Grand-Pressigny


Normandie

  • Abbaye du mont saint michel
  • Parc de Clères
  • Automate avenue


PACA

  • Carrières de Lumières
  • Abbaye du Thoronet
  • Villa Ephrussi de Rothschild

Auvergne-Rhône-Alpes

  • Palais Idéal du Facteur Cheval – Hauterives
  • Musée des Confluence
  • Vulcania, découvrir les volcans en famille


Bourgogne-France-Comté

  • Château Guédelon – Treigny
  • Abbaye de Cluny
  • Musée de l’aventure Peugeot


Grand Est

  • Le Vaisseau, Musée scientifique
  • Ecomusée d’Alsace
  • Mulhouse, cité de l’automobile


Occitanie

  • Grottes de Bétharram
  • Musée Aeroscopia
  • Halle de la Machine


Corse

  • Escape Game Sherlock Holmes

En résumé, pourquoi participer à la relance de la culture ?

  1. Rendre tous vos salariés heureux
    Faites profiter à vos salariés de subventions pour leur permettre de sortir et de profiter de la réouverture des lieux culturels.
  2. Pas de plafond d’exonération
    Tout est déplafonné, donc pas de préoccupations sur le montant de la dotation culturelle.
  3. Plus de pouvoir d’achat pour vos salariés
    Vos salariés bénéficient à la fois de votre subvention et des remises sur la boutique.
  4. Mise en place simple & rapide
    Avec Cadolib Culture, vous programmez une campagne cadeau en quelques clics et vous gérez vos dépenses facilement avec l’outil de gestion associé.
  5. Être un acteur engagé dans la vie sociale et culturelle
    Vous facilitez l’accès à la culture à tous vos salariés tout en participant à la relance de l’activité.